Cyberbulletin

Nouveautés du MAMROT – 19 juillet 2012

Un problème technique survenu le 18 juillet a mené à l'envoi d'un courriel intitulé Nouveautés du MAMROT - 17 mai 2012 supp à tous les abonnés du Cyberbulletin. Nous nous excusons de cet envoi et des inconvénients que cela a pu vous causer.
L'équipe du Cyberbulletin

Quoi de neuf?


  • Québec annonce une aide financière de 60 M$ à la communauté de Lac-Mégantic : La première ministre du Québec, madame Pauline Marois, a annoncé que le gouvernement rendait disponible une somme de 60 M$ pour aider la communauté de Lac-Mégantic à se relever Détails >>>

  • Programme d'infrastructures Québec-Municipalités : 200 M$ pour soutenir les municipalités du Plan Nord dans leurs projets d'infrastructures Détails >>>

  • Données ouvertes : Le gouvernement du Québec s’engage à devenir un gouvernement ouvert en encourageant davantage la transparence, la participation des citoyens et la collaboration entre les acteurs gouvernementaux Détails >>>

  • Muni-Express : Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal (projet de loi numéro 69) Détails >>>

  • Versement de la subvention de péréquation 2012 : Le Ministère procédera, le 29 juin prochain, aux versements de la subvention de péréquation 2012 au montant 60 M$ Détails >>>

  • Dommages aux infrastructures souterraines : Nouveautés disponibles à l’Alliance pour la protection des infrastructures souterraines du Québec (APISQ) concernant les dommages aux infrastructures Détails >>>

  • Une contribution à l’occupation et à la vitalité des territoires : En marge d’une rencontre de la Table Québec-Régions qui s’est tenue aujourd’hui, le ministre Laurent Lessard a annoncé le renouvellement du Fonds de développement régional pour une période de cinq ans Détails >>>

  • Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) : Le ministre Laurent Lessard a donné le coup d’envoi pour le Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Québec intitulé Bâtir 2031 Détails >>>

  • Rappel – Déclaration du coût net des services municipaux de collecte sélective : Aux fins de la compensation 2012 pour les services municipaux de collecte sélective, les organismes municipaux détenant la compétence pour la collecte et le transport ou le tri et le conditionnement doivent transmettre à RECYC-QUÉBEC leur déclaration sur le coût net de ces services, attestée par leur vérificateur externe, au plus tard le 30 juin 2012. À défaut, les pénalités prévues au Règlement... Détails >>>

Publications récentes


  • Aménagement du territoire : Le rapport du groupe de travail sur la gestion des cours d'eau municipaux est maintenant disponible Détails >>>

  • L'organisation municipale et régionale au Québec en 2012 : Cette publication décrit, de façon sommaire, la composition et le fonctionnement de l'organisation municipale et régionale au Québec en 2012 ainsi que les instances de concertation Détails >>>

  • Observatoire municipal : Publication de cinq documents de veille relativement au développement durable, à la gestion municipale et à l'urbanisation Détails >>>

  • Évaluation foncière : Le numéro 3 du bulletin DEFexpress est maintenant disponible Détails >>>

  • Ouvrages de surverse et stations d'épuration : Mise en ligne de l'évaluation annuelle de performance des ouvrages municipaux d'assainissement des eaux pour l'année 2011 Détails >>>

  • Observatoire municipal : Publication de rapports de recherche relatifs aux changements climatiques ayant un intérêt pour le milieu municipal Détails >>>

À l'agenda