Cyberbulletin

Nouveautés du MAMROT – 15 juillet 2013

Quoi de neuf?


  • Le ministre Sylvain Gaudreault se rend à Lac-Mégantic : Le vendredi 12 juillet, le ministre Sylvain Gaudreault s’est rendu à Lac-Mégantic, sur les lieux de la tragédie survenue le 6 juillet Détails >>>

  • Réunion des ministres provinciaux et territoriaux responsables des administrations locales : Le ministre Sylvain Gaudreault déplore l’absence du fédéral Détails >>>

  • Grands Prix de la ruralité 2013 : Les finalistes de l’édition 2013 des Grands Prix de la ruralité sont dévoilés Détails >>>

  • Mise en berne du drapeau : À la suite de l’accident ferroviaire survenu à Lac-Mégantic, la première ministre Pauline Marois demande la mise en berne du drapeau du Québec sur tous les édifices publics du gouvernement du Québec, des municipalités, des réseaux de la santé Détails >>>

  • Réunion des ministres canadiens responsables des administrations locales : Le ministre Sylvain Gaudreault participe à la Réunion des ministres canadiens responsables des administrations locales à Whitehorse, au Yukon Détails >>>

  • Accident ferroviaire à Lac-Mégantic : Consignes et recommandations en vigueur Détails >>>

  • Démission du maire Alexandre Duplessis − L'intérêt des citoyens doit passer avant tout : Le ministre Sylvain Gaudreault prend acte de la démission du maire de la Ville de Laval, M. Alexandre Duplessis Détails >>>

  • Loi 1 : conséquences pour les entreprises qui échouent le test d'intégrité : Conséquences auxquelles s'exposent les entreprises qui se voient refuser une autorisation de contracter ainsi que les démarches de réhabilitation dans lesquelles elles doivent s'engager Détails >>>

  • Muni-Express : Entrée en vigueur des nouvelles dispositions relatives aux règles d’adjudication des contrats de la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale Détails >>>

  • Compensation pour les services municipaux : Les municipalités doivent déclarer leurs coûts nets pour l’année 2012 d’ici le 30 juin Détails >>>

  • Financement politique municipal : De nouvelles mesures adoptées par l'Assemblée nationale viennent modifier les règles existantes Détails >>>

  • Démission de Michael Applebaum : Le ministre Gaudreault s’engage à travailler de concert avec les représentants de la Ville de Montréal afin que cette dernière retrouve une stabilité Détails >>>

  • Conséquence d'une condamnation pour financement illégal : Le registre des personnes ne pouvant obtenir de contrats publics contient ses premiers noms Détails >>>

Publications récentes


  • Évaluation foncière : Publication du DEFexpress numéro 8, le bulletin d’information de la Direction de l’évaluation foncière Détails >>>

  • Statistiques annuelles sur l’évaluation foncière municipale au Québec : Dans ce document, il est question de données relatives à l’année 2013 qui proviennent de fichiers transmis au Ministère par les organismes municipaux responsables de l’évaluation foncière Détails >>>

  • Élections municipales : Le guide Mairesse ou maire, conseillère ou conseiller, pourquoi pas vous? a été mis à jour pour tenir compte de l’entrée en vigueur du projet de loi 26 Détails >>>

À l'agenda